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Le Grand Syllabus 2016/2017
Un examen terminal de 3 heures. Il comptera pour 2/3 de la note finale. Méthode pédagogique : Douze séances de 2 heures. Descriptif du cours : Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les dirigeants, les associés, les organes de contrôle, etc. La matière, très riche du point de vue théorique a bien évidemment un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la rémunération des dirigeants au vote en assemblées d'actionnaires, de la cession d'entreprise au contentieux des garanties de passif, et des pactes d'actionnaires à l'information dans les sociétés cotées. Le cours abordera le droit commun des sociétés et évoquera également les dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, sociétés civiles, etc.). Lectures principales demandées : Textes légaux, arrêts et commentaires, modèles d'actes et de contrats, documents publiés par les sociétés (à définir selon les thèmes traités). ; Droit des sociétés, M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Manuel Lexis Nexis ; Sociétés commerciales, P. Merle, Précis Dalloz ; D'autres choix pourront vous être transmis par les enseignants..
Descriptif du cours : Le cours de droit du financement de l'entreprise se structure autour de plusieurs thèmes étudiés lors de chaque séance tant sur le plan de l'analyse juridique que sur leur mise en œuvre pratique. Il part d'exemples concrets, tirés de la vie quotidienne des entreprises, tant autour des nouveaux modes de financement que sont le crowdfunding, la Fintech et, plus généralement, l'économie numérique et collaborative que du financement bancaire traditionnel. Il permet d'aborder les thèmes les plus simples (la cession de créances) aux plus complexes (la titrisation), en passant par les opérations de crédit. Le cours se divise en deux parties : la première heure de cours est constituée d'échanges autour de vidéos ou d'interviews pré-sélectionnées sur internet, lorsque la seconde s'attache à traiter les questions discutées lors de la première heure dans le cadre des concepts juridiques du droit des financement. Un plan détaillé du cours sera transmis aux étudiants. Lectures principales demandées : Voir dans le plan du cours selon les thèmes, chacun faisant l'objet d'une bibliographie particulière disponible sur Google+ sur le site du professeur..
KDEC2340
DROIT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
Semestre : Printemps Nombre d'heures : 24 Langue d'enseignement : français
Ouvert au programme d'échange
KDEC6045
DROIT DU FINANCEMENT DES ENTREPRISES
Semestre : Printemps Nombre d'heures : 24 Langue d'enseignement : français
Ouvert au programme d'échange
Enseignants : Hubert de VAUPLANE (Avocat). Prérequis : Cours "Droit des sociétés" au semestre d'automne. Format pédagogique : Séminaire Mode de validation : H. de Vauplane : Contrôle continu (50 %) ; examen final de 3 heures (50 %). Charge de travail : Importante. Matière technique, transversale et enrichissante. Méthode pédagogique : Douze séminaires de 2 heures. Pédagogie faisant appel à la participation active de l'enseignant (reprise de cours, examen de cas et documents concrets) et à l'intervention soutenue des élèves en cours-séminaires. 1704
Enseignants : Loïc AZOULAI (Professeur à l'Ecole de droit de Sciences Po), Stéphane DE LA ROSA (Professeur de droit à l'Université de Valenciennes), Edouard DUBOUT (Professeur de droit à l'Université Paris Est Créteil), Anastasia ILIOPOULOU-PENOT (Professeur de droit à l'Université Paris Est Créteil), Francesco MARTUCCI (Professeur de droit à l'Université Panthéon-Assas Paris 2). Prérequis : Intérêt et enthousiasme pour l'étude du droit, ses règles et ses cas. Format pédagogique : Séminaire Mode de validation : Le mode précis de validation varie selon les enseignants. Pour tous les enseignants, un examen écrit de fin de semestre est organisé.
