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École urbaine, Cycle d'urbanisme
Un travail dirigé sous forme d'une évaluation réalisé permettra aux étudiants d'avoir une expérience concrète d'une mission d'expertise en évaluation immobilière. Lectures principales demandées : Article d'Alain Béchade Le pincement du diable..
Enseignants : Laura CECCARELLI-LE GUEN (Avocate associée DS Avocats), David GUILLOT (Avocat associé DS Avocats). Prérequis : Aucun. Format pédagogique : Séminaire Mode de validation : Devoir individuel sur table : QCM (1 heure). Devoir individuel à domicile : un cas pratique. Charge de travail : Participation en séance et suivi de l'actualité du domaine. Les supports de cours seront mis en ligne sur Google Drive. Méthode pédagogique : Le cours se fait sous forme magistrale avec des études de cas impliquant la participation des étudiants. 12 séances de 3 heures, animées alternativement par Laura Ceccarelli-Le Guen et David Guillot. 1 intervenant extérieur au 2nd semestre (bureau d'études). Descriptif du cours : L'objectif du cours est de donner aux étudiants les principales bases et les bons réflexes en matière de droit et de contentieux de l'urbanisme. Les principaux thèmes abordés sont, après une introduction générale (acteurs, hiérarchie des normes), la planification urbaine (réglementation générale, encadrement par l'Etat des réglementations locales, planification locale), les opérations d'aménagement (ZAC), la maîtrise du foncier (expropriation, préemption), les autorisations d'urbanisme (permis d'aménager, permis de construire), l'intégration des problématiques liées à l'environnement dans le cadre de la planification urbaine et de la réalisation des opérations d'aménagement (avec un intervenant extérieur). Chacun de ces thèmes est ensuite illustré sous son angle contentieux. Lectures principales demandées : Savarit–Bourgeois (I.), L'Essentiel du droit de l'urbanisme, Paris, Gualino, 2010 ; Code de l'urbanisme.
OGTU2030
FABRIQUER LA VILLE EN PARTENARIAT
Semestre : Printemps Nombre d'heures : 24 Langue d'enseignement : français
Enseignants : Vincent HEUZE (Consultant), Carine ROBERT (Directeur général OGIC). Format pédagogique : Séminaire Mode de validation : La validation prend en compte la compréhension des enjeux et le langage écrit et oral, la qualité et la pertinence du rendu. Charge de travail : L'essentiel du travail est réalisé en groupe et lors des séances. Il est exigé un rendu écrit et oral sera présenté lors de la dernière séance. Descriptif du cours : La fabrication d'un grand projet urbain évolue. Au-delà des fondamentaux, que sont le projet, son programme et ses modalités opérationnelles, de nouveaux acteurs et de nouvelles approches doivent être prise en compte, à travers les usages et les services. Autre tendance : la coproduction entre le privé et le public : les modes de consultation des collectivités évoluent, les outils financiers et administratifs permettent un dialogue et une itération entre les acteurs. Enfin les pratiques à l'étranger sont sources d'intérêt et d'innovations. Les cours sont pratiques. Les étudiants devront répondre à une consultation sous la forme d'un rendu écrit et oral. Lectures principales demandées : Cahier des charges de la consultation..
OGTU2045
FORMES URBAINES ET PROCESSUS D'AMENAGEMENT
Semestre : Printemps Nombre d'heures : 24 Langue d'enseignement : français
KGTU2075
FONDEMENTS ET PRATIQUE DU DROIT DE L'URBANISME
Semestre : Automne Nombre d'heures : 24 Langue d'enseignement : français
Enseignants : Yannick BELTRANDO (Architecte et Urbaniste), Bénédicte CROZON (Directeur général adjoint), Pierre RAMOND (Directeur), 2287
